Rapport d’information du 28 juin 2011

par la mission d’information sur les nuisances sonores

Rapport d’information déposé par la Mission d’Information sur les nuisances sonores au nom de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire et présenté par M. Philippe Meunier et M. Christophe Bouillon, députés. Enregistré à la Présidence de l’Assemblée Nationale le 28 juin 2011

Découvrez au format PDF ce rapport d’information pour lequel la mission d’information a entendu plus de trente personnalités et organismes concernés par la nuisance sonore.

Christian Hugonnet, président de l’association La Semaine du Son, a été entendu par la mission d’information ; son document, intitulé La compression des niveaux sonores, un nouveau danger ?, figure en page 81.